La société MASSA TRAILS SAS (ci-après nommée « Massa» ou « nous ») met à votre disposition des ressources digitales dans le cadre de son application LISL UP (ci-après nommée « Application »). Ces ressources permettent de vivre mieux, de résoudre les problèmes du quotidien, dans le domaine du bien-être et de la santé mentale. Massa met à votre disposition son site Internet à l’adresse www.lislup.com (ci-après nommé le « Site »), son Application pour téléviseur connecté, ordinateur ou autre appareil ou dispositif, ses services accessibles via le Site et les Applications (ci-après, les « Services »), ainsi que des produits et des programmes qui peuvent être achetés par le biais des Services (ci-après les « Produits »). 

Champ d’application des Conditions d’Utilisation 

Les présentes Conditions d’Utilisation s’appliquent à votre utilisation du Site, de l’Application et de tous les autres Produits et Services, y compris tout contenu mis à disposition sur ceux-ci. Toutes conditions supplémentaires ou différentes que vous acceptez concernant certains de nos Services ou de nos Produits feront partie intégrante de l’accord que vous avez conclu avec nous. 

La relation juridique existant entre Massa et l’utilisateur concernant l’utilisation des Services et des Produits est soumise exclusivement aux présentes Conditions d’Utilisation. Tous les termes en contradiction avec l’ensemble de ces conditions d’Utilisation, qu’ils soient fournis par vous ou par tout autre utilisateur, ne sont pas applicables, même si nous ne les contestons pas. Si vous ne souhaitez pas être lié par les présentes Conditions d’Utilisation, vous ne pouvez pas utiliser les Services ou les Produits de Massa.

Information et coordonnées de la Société MASSA TRAILS est une société enregistrée au RCS Paris sous le numéro 904 044 567 dont le siège social est situé à 47 rue des Batignolles, 75017 Paris, France représentée par Sabine Allouchery, Président.

Pour nous contacter, vous pouvez nous écrire l’adresse électronique contact@lislup.com ou nous écrire à l’adresse postale susmentionnée. L’hébergeur du Site et de l’Application est la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Politique relative à la protection des données personnelles

Les données à caractère personnel ainsi recueillies sur le Site et l’Application sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (UE 2016/679) (« RGPD ») ainsi qu’à toute loi, règlement et loi subordonnée nationaux de mise en application (tels que modifiés ou mis à jour de temps à autre) dans l’UE et en France, y compris la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 « Informatiques et libertés » (« LIL ») ; (ii) à toute législation succédant au RGPD et à la LIL ; et (iii) à toute autre réglementation directement applicable relative à la protection des données et à la vie privée.

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification et d’effacement en tout ou partie de vos données à caractère personnel, Pour plus d’informations Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité et sécurité des données sur le site : https://www.lislup.com/privacy pour obtenir des informations sur la manière dont nous recueillons, utilisons et divulguons des données vous concernant.

Modifications des Conditions d’Utilisation

Nous pouvons être amenés à modifier les Conditions d’Utilisation à tout moment pour des raisons valables comme la prise en compte des changements apportés à nos Services ou à nos conditions commerciales (par exemple, en cas d’ajout ou suppression de nouvelles fonctionnalités, de nouveaux ou suppression d’avantages aux Services,) ou pour des raisons juridiques, réglementaires ou de sécurité. Nous vous informerons à l’avance de toutes ces modifications, par exemple par courriel ou via les Services, et en publiant les Conditions d’Utilisation modifiées sur le Site. Si nous apportons des modifications aux présentes Conditions d’Utilisation, ces changements seront applicables pour l’avenir et, sauf indication contraire dans notre notification, les Conditions d’Utilisation modifiées prendront effet immédiatement.

Il est important que vous preniez connaissance des Conditions d’Utilisation à chaque fois que nous les modifions car si vous continuez à utiliser les Services ou les Produits après que nous vous avons informé de ces modifications ou demandé de les accepter de toute autre manière, vous nous indiquez que vous acceptez d’être lié par les termes des Conditions d’Utilisation modifiées. Vous êtes en droit de refuser toute modification de cet ordre à tout instant en cessant d’utiliser les Services et vous pouvez annuler tout Abonnement dont vous disposez, à tout moment, en choisissant « Résiliation » dans votre compte utilisateur. Si vous annulez votre Abonnement au motif que vous refusez d’accepter un changement important aux présentes Conditions d’Utilisation, qui vous défavoriserait de manière déraisonnable ou modifierait de manière importante l’équilibre contractuel entre les parties, en ce compris les changements apportés aux caractéristiques essentielles des Services, vous pourrez prétendre à un remboursement au prorata de la partie non utilisée de votre Abonnement ainsi résilié.
A contrario, en cas de refus par vous d’accepter des modifications considérées comme non substantielles, vous serez tenu de vous acquitter du paiement de votre abonnement jusqu’à son échéance.

Modification et interruption de nos Services et Produits

Sous réserve des termes de la présente section, nous pouvons être amenés à modifier ou interrompre tout ou partie des Services ou des Produits, à tout moment. Dans l’hypothèse où toute modification ou interruption vous défavoriserait de manière déraisonnable ou modifierait de manière importante l’équilibre contractuel entre les parties, en ce compris les changements apportés aux caractéristiques essentielles des Services, vous pouvez vous y opposer en procédant à la résiliation de votre Abonnement.

Si vous résiliez votre Abonnement pour ces motifs, vous pouvez prétendre à un remboursement au prorata de la partie non utilisée de votre Abonnement ainsi résilié. À l’exception des remboursements accordés conformément aux présentes Conditions d’Utilisation, nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de préjudice en lien avec votre incapacité à accéder à nos Services et nos Produits ou à les utiliser. Si vous avez souscrit un Abonnement à vie, nous nous efforcerons de vous informer de l’interruption de tous Services ou de tous Produits moyennant un préavis minimum de trente (30) jours.

Qui peut utiliser les Services ou les Produits ? Éligibilité

Vous pouvez utiliser les Services ou les Produits de Massa si vous avez au moins 18 ans (ou l’âge de la majorité prévu par la législation du pays dans lequel vous résidez) . Si vous êtes âgé de moins de 18 ans (ou l’âge de la majorité prévu par la législation du pays dans lequel vous résidez) que la législation en vigueur dans votre pays ne vous l’interdit pas,), vous pouvez utiliser nos Services ou nos Produits uniquement sous le contrôle d’un parent ou d’un tuteur légal qui accepte d’être lié par les présentes Conditions d’Utilisation. Tout parent ou tuteur légal d’un utilisateur âgé de moins de 18 ans (ou de moins que l’âge de la majorité prévu par la loi du pays dans lequel il se trouve) qui a pris connaissance des présentes Conditions d’Utilisation conformément à la phrase précédente, reconnait assumer l’entière responsabilité des actes ou omissions commis par l’utilisateur concerné dans le cadre de nos Services et de nos Produits.

Massa s’engage à porter à l’attention des parents et tuteur au moyen d’un symbole astérisque les produits et services qui peuvent être utilisés à destination des enfants. Si vous utilisez nos Services ou nos Produits au nom et pour le compte de toute autre personne physique ou morale (a) toutes les références au terme « vous » dans les présentes Conditions d’Utilisation incluront cette personne physique ou morale, (b) vous déclarez que vous êtes autorisé à accepter les présentes Conditions d’Utilisation au nom et pour le compte de cette personne physique ou morale, et (c) si vous ou cette personne physique ou morale manquez aux termes des présentes Conditions d’Utilisation, vous et la personne concernée reconnaissez être conjointement et solidairement responsables de ce manquement. Pour effectuer un achat via les Services, vous devez être âgé d’au moins 18 ans (ou l’âge de la majorité prévu par la législation du pays dans lequel vous résidez). Il est possible que certains Services ne soient pas disponibles dans certains pays, et nous nous réservons le droit d’imposer des obligations supplémentaires en matière d’éligibilité, ce qui sera indiqué avant que vous acceptiez ces obligations.

Création de compte et mesures de sécurité

Afin d’accéder aux services et souscrire les abonnements proposés, vous devez procéder à la création de votre Compte via l’Application, le Site ou le compte que vous avez créé auprès de certains réseaux sociaux tiers tels que Facebook, Google. Si vous choisissez de créer votre Compte via un réseau social tiers, nous créerons ce Compte en extrayant du compte ouvert auprès du réseau social concerné certaines données à caractère personnel telles que votre nom et votre adresse de messagerie électronique ainsi que d’autres données à caractère personnel auxquelles vos paramètres de confidentialité sur ce réseau social nous permettent d’accéder.

Si vous procédez à la création d’un Compte via l’Application ou le Site, vous êtes tenu de nous fournir des informations exactes, complètes et à jour et d’actualiser ces informations dans les plus brefs délais, en tant que de besoin, afin qu’elles demeurent exactes, complètes et à jour. À défaut, nous pourrons être dans l’obligation de suspendre ou de fermer votre Compte. Vous veillerez à la sécurité de votre Compte et du mot de passe de celui-ci, et vous vous interdisez de révéler le mot de passe de votre Compte à un tiers et ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit. Vous êtes averti de l’insécurité inhérente à l’utilisation de la fonction de mémorisation automatique des données de connexion que votre système informatique peut permettre et vous déclarez assumer l’entière responsabilité de l’utilisation et des conséquences éventuelles d’une telle fonction. Toute utilisation de votre Compte et de votre mot de passe sera présumée avoir été effectuée ou dûment autorisée par vous.

Par conséquent, nous ne saurions en aucun cas être tenu pour responsable des conséquences préjudiciables résultant des utilisations illicites, frauduleuses ou abusives de votre Compte et mot de passe et de l’accès au Site par un tiers non expressément autorisé par vous qui résulteraient de votre faute ou de votre négligence. Si vous découvrez ou soupçonnez l’existence d’une utilisation non autorisée de votre Compte, vous devez immédiatement nous en informer via le formulaire « Contact » ou en nous adressant un courrier électronique à l’adresse contact@massatrails.com. Nous nous réservons le droit de récupérer des noms d’utilisateur, y compris au nom et pour le compte d’entreprises ou de personnes physiques qui sont titulaires de droits, y compris des droits de propriété intellectuelle, sur ces noms d’utilisateur.

Tarification des abonnements et des Produits

Dès la création de votre compte utilisateur, vous devenez membre du Site et de l’Application, ce qui vous donne accès à certaines fonctionnalités du Site et de l’Application qui ne sont pas accessibles aux non-membres. Massa propose certaines fonctionnalités améliorées des Services auxquelles vous pouvez accéder (a) en souscrivant un abonnement trimestriel, annuel ou à vie (ci-après un « Abonnement Individuel ») ; ou (b) via un partenariat entre Massa et votre entreprise (ci-après un « Abonnement Entreprise »). Une description des caractéristiques des Abonnements Individuels et des Abonnements Entreprise est accessible via Site et l’Application. 

S’agissant des Abonnements Entreprise, votre capacité à accéder aux Services et à les utiliser pourra être soumise à des conditions supplémentaires entre vous et votre entreprise. Lorsque vous souscrivez un Abonnement Individuel ou achetez un Produit (ci-après, individuellement, une « Transaction »), nous pouvons être amenés à vous demander de fournir des informations supplémentaires nécessaires dans le cadre de votre Transaction telles que le numéro et la date d’expiration de votre carte de crédit ainsi que la ou les adresses de facturation (ci-après, ensemble, les « Informations de Paiement »).

Vous déclarez et garantissez que vous êtes légalement autorisé à utiliser tous les moyens de paiement indiqués dans les Informations de Paiement. Les montants dont vous êtes redevable au titre d’une Transaction réalisée par le biais des Services vous seront communiqués avant la passation de votre commande. Si vous choisissez de réaliser une Transaction par le biais des Services, vous nous autorisez à communiquer vos Informations de Paiement à des prestataires de services tiers afin de nous permettre de finaliser votre Transaction et (x) vous vous engagez à vous acquitter de tous les montants applicables et de toutes taxes indiqués au moment de l’achat ; (y) vous reconnaissez que Massa sera en droit de procéder au débit de votre carte de crédit ou de tout compte tiers de traitement de paiement, y compris, notamment, votre compte ouvert auprès de la boutique d’applications ou de la plateforme de distribution (telle que l’App Store d’Apple, Google Play ou Amazon Appstore) sur laquelle l’Application est proposée (ci-après, individuellement, un « Fournisseur d’Applications ») ; et (z) vous vous engagez à supporter tous frais additionnels que votre Fournisseur d’Applications, votre établissement bancaire ou tout autre prestataire de services financiers pourrait vous imposer.

Vous recevrez un courriel de confirmation une fois que nous aurons confirmé le paiement de votre commande. Votre commande n’est opposable à Massa qu’après acceptation et confirmation par Massa. Les paiements effectués ne sont ni remboursables ni transférables sauf indication expresse dans les présentes Conditions d’Utilisation. Si vous rencontrez toute difficulté ou avez des objections concernant ces frais, veuillez nous le signaler dans un premier temps et ne pas annuler ou refuser les frais de carte de crédit ou de traitement de paiement tiers sans avoir raisonnablement tenté de résoudre le problème directement avec Massa. Massa se réserve le droit de ne pas traiter ou d’annuler votre commande dans certaines circonstances, par exemple, en cas de refus de votre carte de crédit, si nous soupçonnons que la demande ou la commande est à caractère frauduleux, ou dans d’autres circonstances que Massa juge appropriées, à son entière discrétion. Il pourra vous être demandé de fournir des informations supplémentaires visant à vérifier votre identité avant la finalisation de votre Transaction (ces informations font partie intégrante de la définition du terme « Informations de Paiement »).

Massa ne vous facturera pas ou vous remboursera le montant des commandes qu’elle a annulées ou qu’elle n’a pas traitées. Lorsque vous accédez à nos Services dans le cadre d’un Abonnement Entreprise souscrit par votre société, vous vous engagez à suivre les instructions fournies par votre entreprise conformément aux termes de l’accord qu’elle a conclu avec Massa. Dans ce cas, les présentes Conditions d’Utilisation constitueront également un contrat direct entre vous et Massa. Vous pouvez en outre également accepter de recevoir des emails relatifs à des offres spéciales occasionnelles, des communications marketing, des communications relatives à votre cycle de vie d’utilisateur et des messages à caractères technique ou relatif à la qualité de service de notre plateforme.

Renouvellement automatique de votre Abonnement Individuel jusqu’à ce que vous procédiez à son annulation et modalités d’annulation de votre Abonnement Individuel

Le moment où votre paiement interviendra et le renouvellement automatique de votre Abonnement Individuel dépendront de la durée de votre Abonnement Individuel et sont soumis aux droits d’annulation visés dans les présentes Conditions d’Utilisation, tous les montants sont payables et facturés au moment de la passation de votre commande.

Pour les Abonnements Individuels trimestriels, annuels, qui sont renouvelés automatiquement pour une période d’abonnement supplémentaire d’une durée égale à celle de l’abonnement qui expire et ce, jusqu’à ce que vous procédiez à l’annulation de votre abonnement, tous les montants sont payables (a) au début de la période d’abonnement et (b) lors de chaque renouvellement jusqu’à ce que vous procédiez à l’annulation de votre abonnement, au moyen des Informations de Paiement que vous avez communiquées. Vous pouvez annuler votre Abonnement Individuel trimestriel ou annuel à tout moment en respectant un délai de préavis d’au moins 72 (soixante-douze) heures avant l’échéance en cours. La résiliation sera effective à la fin de la période trimestrielle ou annuelle, en cours.

Si vous souscrivez votre Abonnement Individuel via le Site ou l’Application, vous pouvez annuler le renouvellement de votre Abonnement Individuel dans le formulaire Contact résiliation. Si vous souscrivez votre Abonnement Individuel via un Fournisseur d’Applications, vous pouvez annuler le renouvellement de votre Abonnement Individuel auprès du Fournisseur d’Applications. Lorsque vous effectuez un achat par le biais d’un Fournisseur d’Applications, les conditions de vente de ce fournisseur s’appliqueront aux achats effectués et les présentes Conditions d’Utilisation seront applicables à votre utilisation des Services. Si vous avez souscrit un abonnement en utilisant un code promotionnel, un code de réduction ou tout autre type de remise, votre abonnement sera renouvelé automatiquement au tarif en vigueur à la fin de la période au cours de laquelle vous avez bénéficié d’un tarif réduit, sauf si une autre offre promotionnelle vous est applicable.

Sauf indication expresse dans les présentes Conditions d’Utilisation, les montants dont vous vous êtes déjà acquittés au titre de votre Abonnement Individuel en cours ne vous seront pas remboursés et vous continuerez à bénéficier des Services jusqu’à la fin de la période d’Abonnement Individuel en cours. Apple gère toute la facturation liée aux achats intégrés effectués sur des appareils équipés d’iOS. Les clients qui se sont abonnés à Massa via iTunes devront contacter Apple directement pour toute demande de remboursement. Ils sont en général en mesure d’honorer toutes les demandes de remboursement dans les trente (30) jours suivant la date de l’achat d’origine (à leur entière discrétion). Pour toute information complémentaire, veuillez contacter Apple directement.

Périodes d’essai gratuites encore appelées Freemium

Il est possible que votre Abonnement commence par une période d’essai gratuite (ci après une « Période d’Essai Gratuite »). Si nous vous proposons une Période d’Essai Gratuite, les conditions spécifiques de cet essai seront indiquées les newsletters que nous vous enverrons, vous avez toutefois la possibilité de vous désabonner à tout moment et avec effet immédiat des newsletters si vous ne désirez plus les recevoir. Les Périodes d’Essai Gratuites sont destinées uniquement aux nouveaux clients. Massa se réserve le droit, à son entière discrétion, de déterminer si vous remplissez les conditions requises pour bénéficier d’une Période d’Essai Gratuite et de modifier ou d’annuler, à tout moment, les conditions applicables à ces Périodes d’Essai Gratuites.
À LA FIN DE VOTRE PÉRIODE D’ESSAI GRATUITE, NOUS (OU NOTRE PRESTATAIRE DE PAIEMENT TIERS) COMMENCERONS LES PRÉLÈVEMENTS SUR VOTRE MOYEN DE PAIEMENT DÉSIGNÉ, DE MANIÈRE PÉRIODIQUE, DANS LE CADRE DE VOTRE ABONNEMENT (AUXQUELS VIENDRONT S’AJOUTER TOUTES TAXES APPLICABLES ET AUTRES FRAIS INDIQUÉS AU MOMENT DE L’ACHAT) PENDANT TOUTE LA DURÉE DE VOTRE ABONNEMENT, SAUF SI VOUS ANNULEZ VOTRE ABONNEMENT AVANT LA FIN DE VOTRE PÉRIODE D’ESSAI GRATUITE. Si vous avez adhéré à votre Période d’Essai Gratuite via le Site, vous pouvez l’annuler à tout moment en accédant aux paramètres de votre compte utilisateur. Votre Période d’Essai Gratuite ne limite en aucun cas les droits dont vous pouvez vous prévaloir dans le cadre du champ d’application de votre droit de rétractation légal.

Droit de rétractation

Si vous souscrivez un Abonnement Individuel, vous êtes en droit de vous rétracter, sans aucun motif, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle vous avez adhéré aux Services concernés (ci-après le « Délai de Rétractation »). Si vous adhérez à une Période d’Essai Gratuite, le Délai de Rétractation prend fin quatorze (14) jours après le début de la Période d’Essai Gratuite. Si vous souscrivez un Abonnement Individuel sans Période d’Essai Gratuite, le Délai de Rétractation est de quatorze (14) jours à compter de la confirmation de souscription de votre abonnement. Si vous souhaitez exercer ce droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision de vous rétracter en nous adressant une demande écrite expresse à l’adresse postale Massa Trails SAS, 47 rue des Batignolles, 75017 Paris ou à l’adresse électronique contact@massatrails.com . Cette communication doit être envoyée avant la fin du Délai de Rétractation. Vous pouvez utiliser le formulaire d’annulation type fourni ci-dessous, ce qui n’est pas une obligation. Si vous exercez votre droit de rétractation, nous vous rembourserons tous les montants que vous nous avez versés dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle nous recevons la notification de votre rétractation, étant toutefois entendu que le montant du remboursement pourra être diminué d’une somme calculée au prorata correspondant à la partie des Services déjà fournis au moment où vous nous notifiez l’exercice de votre droit de rétractation. Nous procèderons à ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour réaliser la transaction d’origine, sauf accord contraire express avec vous. Par ailleurs, aucun frais ne vous sera facturé dans le cadre de ce remboursement.

Formulaire de rétractation

Si vous souhaitez vous rétracter, veuillez remplir et renvoyer le formulaire ci-dessous : A l’attention de la société MASSA TRAILS SAS, 47 rue des Batignolles, 75017 Paris ou à l’adresse électronique contact@massatrails.com.

Je soussigné(e)/nous soussign(ée)s (*) souhaite/souhaitons exercer mon/notre droit de rétractation (*), par la présente, dans le cadre de l’achat des produits (*)/de la fourniture des services (*) ci-dessous
– Commandés le (*)/reçus le (*) 

– Nom du ou des consommateur(s) 

– Adresse du ou des consommateur(s) 

– Signature du ou des consommateurs (uniquement en cas de communication sur support papier) 

– Date

Modifications des conditions tarifaires des Abonnements Individuels et des Produits

Massa pourra procéder à des ajustements tarifaires applicables aux contrats/Services , à son entière discrétion, justifiés par une évolution des coûts des éléments essentiels au calcul de ses tarifs. L’augmentation ou la baisse tarifaire sera applicable uniquement au moment de la nouvelle période de renouvellement de l’abonnement. Si vous êtes en désaccord avec le nouveau tarif, vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment, en accédant aux paramètres de votre compte utilisateur. Une augmentation ou baisse tarifaire sera envisagée, par exemple, en cas d’augmentation ou de baisse des prix d’achat de matériels, de logiciels et d’énergie, d’utilisation de réseaux de communication ou de main d’œuvre ou en cas d’autres changements du cadre économique ou juridique donnant lieu à une modification de la situation tarifaire. Massa s’engage à vous informer de toute modification de tarifs par écrit moyennant un préavis minimum de quatorze (14) jours avant la prise d’effet de ces changements.

Fonctionnalités futures

Vous reconnaissez que vous ne procédez pas à une souscription d’abonnement sous réserve de la fourniture de fonctionnalités, de contenus ou de caractéristiques créés ultérieurement, ou de déclarations publiques, orales ou écrites, effectuées par Massa concernant toutes fonctionnalités ou caractéristiques futures.

Commentaires et suggestions

Les commentaires, observations, questions et idées concernant Massa, les Services ou les Produits, ainsi que toute suggestion d’amélioration des Services ou des Produits, sont les bienvenus (ci-après, ensemble, les « Commentaires »).
Vous pouvez nous adresser vos Commentaires par courriel à l’adresse suivante: contact@lislup.com . Vous reconnaissez que les Commentaires que vous nous soumettez sont envoyés de manière volontaire, à titre gracieux et sans restriction, et qu’ils n’auront pas pour effet de soumettre Massa à une quelconque obligation envers vous ou tout tiers.
Vous nous concédez une licence gratuite, non exclusive, irrévocable, transférable et pouvant faire l’objet de sous-licences, pour le monde entier et pour la durée légale de droits de propriété intellectuelle, en vertu de tous droits de propriété intellectuelle en votre possession ou sous votre contrôle, aux fins d’utiliser, de copier, de modifier et d’exploiter de toute autre manière les Commentaires ou de créer des œuvres dérivées à partir de ceux-ci, à quelque fin que ce soit, notamment commerciale ou de toute autre nature, sans dédommagement à votre égard, y compris, notamment, aux fins de développer, de copier, de publier ou d’améliorer les Commentaires à l’entière discrétion de Massa.
Vous reconnaissez que Massa pourra traiter les Commentaires comme n’étant pas à caractère confidentiel. Massa ne renonce à aucun droit d’utilisation d’idées similaires ou connexes dont elle avait déjà connaissance, qui ont été élaborées par ses salariés ou qui ont été obtenues auprès d’autres sources.

Définition des termes « Contenu » et « Contenu utilisateur »

Pour les besoins des présentes Conditions d’Utilisation (a) le terme « Contenu » désigne tous éléments textuels ou graphiques, images, photographies, musiques, logiciels, éléments sonores, vidéos, œuvres de l’esprit de quelque nature que ce soit, et toutes informations ou autres éléments publiés, générés, fournis ou mis à disposition de toute autre manière par le biais des Services et des Produits ; et (b) le terme « Contenu Utilisateur » désigne tout Contenu fourni par des utilisateurs (y compris vous) via la plateforme de communautés et d’échanges entre membres.

Droits de propriété sur le « Contenu » et « le Contenu utilisateur »

 À l’exception de la licence que vous concédez ci-dessous, Massa ne revendique aucun droit de propriété sur quelque « Contenu Utilisateur » que ce soit, et les termes des présentes Conditions d’Utilisation ne sauraient être considérés comme limitant tous droits obligatoires d’utilisation et d’exploitation de votre « Contenu Utilisateur » dont vous pourriez disposer. Sous réserve de ce qui précède, tous les droits et titres de propriété sur les Services, les Produits et le Contenu appartiennent exclusivement à Massa et ses concédants de licence, y compris tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont associés. Vous reconnaissez que les Services, les Produits et le Contenu sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et toute autre loi en vigueur en France, aux Etats-Unis ou à l’étranger. Vous vous interdisez de supprimer, de modifier ou de masquer toute mention de droit d’auteur, marque, marque de services ou autre droit de propriété accompagnant ou figurant sur les Services, les Produits ou le Contenu.

Droits que vous octroyez sur le « Contenu Utilisateur »

En mettant à disposition tout Contenu Utilisateur par le biais des Services et des Produits, vous concédez à Massa, par les présentes, une licence non exclusive, transférable, pouvant faire l’objet de sous-licences, valable dans le monde entier, libre de redevance et payée en intégralité, lui permettant d’utiliser, de publier, de traduire, de reproduire, d’adapter, de copier, de modifier, de diffuser ou présenter publiquement et de distribuer votre Contenu Utilisateur , ou de créer des œuvres dérivées à partir de votre Contenu Utilisateur via les Services. Lorsque vous publiez ou diffusez de toute autre manière du Contenu Utilisateur sur ou par le biais de nos Services, vous reconnaissez que votre Contenu Utilisateur et toute information qui y est associée (par exemple, votre nom d’utilisateur ou votre photo de profil) peuvent être visibles par des tiers. Vous déclarez et garantissez que votre Contenu Utilisateur, ainsi que notre utilisation de ce contenu tel qu’autorisé par les présentes Conditions d’Utilisation, ne portent atteinte à autre droit appartenant à, et ne causent aucun préjudice à, toute personne physique ou morale.

Droits sur le Contenu octroyés par Massa

Sous réserve des présentes Conditions d’Utilisation, Massa vous concède une licence limitée, non exclusive, non transférable, ne pouvant pas faire l’objet de sous-licences et révocable vous permettant d’accéder au Contenu et de l’utiliser uniquement dans le cadre de votre utilisation autorisée des Services et des Produits et exclusivement à des fins personnelles et non commerciales. Toute utilisation des Services et des Produits autre que celle spécifiquement autorisée aux présentes, sans notre autorisation écrite préalable, est strictement interdite, aura pour effet de mettre un terme à la licence concédée aux présentes et constituera une violation de nos droits de propriété intellectuelle.

Signalement et Suppression de compte

Nous avons adopté une politique de suppression des comptes des utilisateurs qui portent atteinte de manière répétée aux droits d’autrui. Si vous jugez que tout élément figurant sur nos Services porte atteinte à tout droit en votre possession ou sous votre contrôle ou aux droits appartenant à un tiers (par exemple, contrefaçon, insulte, atteinte à la vie privée) ou si vous découvrez que tout Contenu Utilisateur fait l’apologie des crimes contre l’humanité, incite à la haine raciale et/ou à la violence ou est à caractère pédopornographique, veuillez le signaler immédiatement à Massa par courrier à MASSA TRAILS SAS 47 rue des Batignolles, 75017 Paris France, et/ou à l’ adresse de messagerie: contact@massatrails.com . Lorsque vous nous adressez un signalement, vous devez le dater et préciser la date de constat des faits reportés. Si vous êtes une personne physique, vous devez par ailleurs indiquer votre nom complet, votre adresse électronique et votre nationalité, une description du contenu signalé et son emplacement exact (par exemple, le lien URL vers le contenu mis en cause), ainsi que les raisons pour lesquelles le contenu doit être supprimé. En outre, si vous résidez en France, vous devez indiquer votre profession, votre adresse personnelle, vos date et lieu de naissance ainsi qu’une copie du courrier adressé à l’auteur ou l’éditeur des informations ou activités mises en cause demandant leur interruption, leur suppression ou leur modification, ou la justification de la raison pour laquelle l’auteur ou l’éditeur n’a pas pu être contacté. Nous pouvons ne pas être en mesure de traiter les notifications incomplètes.

AVERTISSEMENT POUR LES UTILISATEURS FRANÇAIS : En droit français, le fait de signaler un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’obtenir sa suppression en fournissant des informations erronées ou inexactes est puni d’une peine d’emprisonnement d’un an et d’une amende de 15.000 euros.

Droits et conditions relatifs aux applications – Droits et utilisation de l’Application

Vous avez la faculté de télécharger l’Application LISL UP à partir d’un gestionnaire d’application. Sauf autorisation expresse dans les présentes Conditions d’Utilisation, vous n’êtes pas autorisé à : (a) copier ou modifier l’Application, ou créer des œuvres dérivées à partir de celle-ci ; (b) distribuer, transférer, concéder en sous licence, louer ou prêter l’Application à tout tiers ; (c) procéder à de l’ingénierie inverse, décompiler ou désassembler l’Application, sauf dans la mesure limitée expressément autorisée par la loi (le cas échéant) ; ou (d) mettre la fonctionnalité de l’Application à la disposition de plusieurs utilisateurs par tous moyens.

Conditions supplémentaires pour les Applications acquises sur l’App Store.

Si vous avez accédé à l’Application ou l’avez téléchargée à partir de l’Apple Store, vous vous engagez à utiliser l’Application uniquement : (a) sur un produit ou un appareil de la marque Apple fonctionnant sous iOS (le système d’exploitation appartenant à Apple) ; et (b) dans les conditions autorisées par les « Règles d’Utilisation » figurant dans les conditions d’utilisation de l’Apple Store. Si vous avez accédé à l’Application ou l’avez téléchargée auprès d’un Fournisseur d’Applications, vous reconnaissez et convenez que : Les présentes Conditions d’Utilisation sont conclues entre vous et Massa, et non avec le Fournisseur d’Applications, le Fournisseur d’Applications n’est pas tenu de fournir des services de support et d’assistance technique portant sur l’Application.
Il n’appartient pas au Fournisseur d’Applications de répondre à toute réclamation que vous pourriez avoir ou toute réclamation formée par un tiers relative à l’Application ou à votre possession et votre utilisation de celle-ci, y compris, notamment (i) toute action en responsabilité du fait des produits, (ii) toute action en non-conformité de l’Application à toute obligation légale ou réglementaire applicable, ou (iii) toute action fondée sur la législation sur la protection des consommateurs ou toute loi similaire en cas de réclamation ou d’action en justice engagée par un tiers selon laquelle l’Application ou votre possession et votre utilisation de l’Application portent atteinte à ses droits de propriété intellectuelle, Massa sera seule responsable de l’enquête, la défense, le règlement et l’issue de toute action en violation de droits de propriété intellectuelle de cette nature dans la mesure requise par les présentes Conditions d’Utilisation.
Le Fournisseur d’Applications et ses filiales sont des bénéficiaires tiers des présentes Conditions d’Utilisation en ce qui concerne votre licence d’utilisation de l’Application et que, dès votre acceptation des présentes Conditions d’Utilisation, le Fournisseur d’Applications sera en droit (et sera réputé avoir accepté le droit) d’appliquer à votre encontre les termes des présentes Conditions d’Utilisation en ce qui concerne votre licence d’utilisation de l’Application en sa qualité de tiers bénéficiaire des présentes. Vous devez également vous conformer à toutes les conditions d’utilisation en vigueur de tout tiers lorsque vous utilisez l’Application.
Vous n’êtes pas autorisé à exporter ou réexporter l’Application, toute donnée technique y afférente ou tout contenu y figurant, sauf autorisation prévue par les lois américaines relatives au contrôle des exportations et aux sanctions y afférentes ou par la législation de tout autre gouvernement compétent. En utilisant l’Application, vous reconnaissez et garantissez, notamment, que l’Application, la technologie y afférente et le contenu y figurant ne peuvent pas être exportés ni réexportés vers : (a) tous pays ou régions sanctionnés ou frappés d’embargo par les Etats-Unis ; ou (b) toute personne physique ou morale figurant sur la liste Specially Designated Nationals établie par le Ministère des Finances américain, sur la Denied Person’s List ou Entity List établie par le Ministère du Commerce américain, ou sur toute autre liste établie par les Etats-Unis relative au contrôle des exportations et aux sanctions y afférentes Utilisation Interdites du Site et des Services.
Vous reconnaissez que vous êtes seul responsable de vos agissements et du Contenu Utilisateur lors de l’utilisation de nos Services et de nos Produits, et vous vous interdisez de vous livrer à l’une quelconque des activités suivantes :
 – Publier, télécharger, créer, mettre en ligne, conserver, envoyer par courriel, transmettre ou communiquer de toute autre manière tout Contenu Utilisateur : (a) à caractère confidentiel et pour lesquels vous ne disposez pas de tous les droits requis permettant de le divulguer ou de nous concéder la licence d’utilisation visée ci-dessus ; (b) susceptible de porter atteinte à, de détourner ou de violer tout brevet, droit d’auteur, marque commerciale, secret commercial, droit moral ou autre droit de propriété intellectuelle appartenant à un tiers, ou tout droit à l’image ou au respect de la vie privée ; (c) qui viole, ou encourage tout agissement qui violerait, les présentes Conditions d’Utilisation ou tous droits appartenant à tout tiers, qui engagerait toute responsabilité de toute autre manière, qui enfreindrait toute loi ou réglementation locale, étatique, nationale ou internationale en vigueur ou qui aurait pour effet d’engager toute responsabilité civile ou pénale ; (d) erroné ou à caractère frauduleux ou trompeur ; (e) qui usurpe l’identité d’une personne ou qui présente de manière inexacte vos liens avec toute personne physique ou morale, ou qui contient ou décrit toute déclaration, remarque ou affirmation qui ne reflète pas vos opinions et expériences de nature irréprochable ; (f) à caractère diffamatoire, obscène, pornographique, vulgaire, offensant, illicite, calomnieux, indécent, inconvenant, suggestif, abusif ou provocateur ; (g) qui encourage la discrimination, l’intolérance, le racisme, la haine, le harcèlement ou la violence envers tout individu ou groupe ; (h) à caractère violent ou menaçant ou encourageant tout acte de violence ou tout agissement menaçant à l’égard de toute personne physique ou morale ; (i) qui fait l’apologie de toute activité ou substance illicite ou dangereuse ; (j) qui contient tous messages publicitaires, communications entrant dans le cadre d’une campagne électorale, publicités ou requêtes non sollicités ou non autorisés ; (k) qui contient tout virus, donnée corrompue ou autre fichier ou contenu à caractère dangereux, perturbateur ou destructeur ; ou (l) dont nous estimons raisonnablement qu’il est répréhensible, qu’il restreint ou entrave tout tiers dans son utilisation ou sa jouissance de nos Services et nos Produits, ou qu’il est susceptible d’exposer Massa ou toute autre personne à tout dommage ou responsabilité de quelque nature que ce soit ;
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– Interférer ou tenter d’interférer avec l’accès de tout utilisateur, hébergeur ou réseau, y compris, notamment, en envoyant un virus, en créant une surcharge ou une saturation, en envoyant des messages non sollicités ou en effectuant un envoi massif de courriels (mail-bombing) sur les Services ou les Produits ;
– Recueillir ou conserver toute donnée nominative depuis les Services ou les Produits auprès d’autres utilisateurs des Services ou des Produits sans leur consentement exprès ;
– Vous livrer à tout harcèlement ou toute manœuvre d’intimidation, proférer des menaces, adopter tout comportement de prédateur ou vous livrer à toute forme de traque ;
– Utiliser ou tenter d’utiliser le compte d’un autre utilisateur sans son consentement ni celui de Massa ; ou
– Encourager toute autre personne à se livrer à l’un quelconque des agissements visés ci-dessus ou lui en donner la possibilité.

Nous avons le droit (mais ne sommes pas tenus) de surveiller l’accès ou l’utilisation des Services, des Produits ou du Contenu ou de revoir ou de modifier tout Contenu, et ce, à tout moment, avec ou sans préavis, afin de veiller au respect des présentes Conditions d’Utilisation et de nous conformer à la législation applicable ou à d’autres exigences légales. Nous nous réservons le droit (mais ne sommes pas tenus) de faire appliquer le présent article en supprimant tout Contenu ou en bloquant l’accès à ce Contenu, et ce, à tout moment et sans préavis, si nous jugeons, de manière raisonnable, qu’un Contenu est abusif ou est contraire aux présentes Conditions d’Utilisation. Le fait de ne pas faire appliquer le présent article dans certains cas ne vaut pas renonciation à notre droit de le faire appliquer dans d’autres cas. Nous avons le droit d’enquêter sur toute violation des présentes Conditions d’Utilisation ou sur tout comportement ou tous agissements préjudiciables aux Services ou aux Produits. Nous pouvons également saisir et coopérer avec les autorités chargées de l’application de la loi afin de poursuivre les utilisateurs qui enfreignent la loi. En outre, le présent article ne crée aucun droit d’action de la part d’un tiers ou ne doit pas laisser penser que les Services ou les Produits ne contiennent aucun Contenu interdit par ces règles.

Propriété Intellectuelle

Notre nom, notre logo, nos noms de Produits ou de Services, nos slogans et la présentation visuelle des Services ou des Produits sont des marques déposées LISL UP et ne peuvent pas être reproduits, imités ou utilisés, en tout ou partie, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins commerciales sans l’accord préalable et écrit de Massa, sous peine de poursuite judiciaire. Les Services ainsi que les éléments qui les composent ou accessibles à partir de ces Services (autres que votre contenu, les images, vidéos, textes accessibles via les liens hypertextes, le contenu des autres utilisateurs), tels que les textes, images, logiciels, bases de données, onglets, fonctionnalités sont la propriété exclusive de Massa et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les différents textes, images, photographies, interfaces visuelles, graphiques, marques, logos, sons, extraits musicaux, illustrations et vidéos, accessibles via les Services à partir de liens hypertextes, peuvent faire l’objet de droits de propriété intellectuelle spécifiques. Nous ne saurions être tenus responsables de toute atteinte, dommage, perte, préjudice, revendication, action en contrefaçon et concurrence déloyale au titre de l’utilisation de nos Services, ni de toute utilisation illicite de nos Services, exploitation frauduleuse ou tentative d’atteinte à des mesures techniques de protection.

Rappel des conditions de résiliation

Vous pouvez résilier votre Compte ou votre Abonnement à tout moment en accédant aux paramètres de votre compte utilisateur et en respectant un délai de préavis d’au moins 72 (soixante-douze) heures avant l’échéance en cours. La résiliation sera effective à la fin de la période, trimestrielle ou annuelle, en cours. Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès aux Services, Produits ou Applications, ou votre utilisation de ceux-ci, pour un motif valable. Le motif valable peut être invoqué si, en tenant compte de toutes les circonstances de la situation particulière et en appréciant les intérêts des deux parties, on ne peut raisonnablement s’attendre à ce que la relation contractuelle se poursuive, par exemple en cas de manquement grave ou répété de votre part aux présentes Conditions d’Utilisation. Nous pouvons également suspendre votre compte pendant une période maximum de quatre-vingt-dix (90) jours si nous avons besoin d’enquêter sur un manquement présumé de votre part, et si ce manquement est considéré comme un motif valable et qu’il existe un soupçon suffisant de manquement reposant sur des faits. Si vous avez souscrit un Abonnement Entreprise, nous pourrons le résilier, ainsi que votre Compte, si vous n’êtes plus éligible à un Abonnement Entreprise selon les termes de notre accord avec votre entreprise.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

Les Services sont fournis avec un niveau de diligence et de compétence commercialement raisonnable. Sauf indication contraire dans les présentes Conditions d’Utilisation, Massa ne prend aucun engagement concernant la fiabilité des Services ou le fait que les Services puissent répondre à vos besoins, et exclut toute autre garantie.

MASSA NE GARANTIT PAS LE FONCTIONNEMENT CONTINU DU SITE QUI PEUT NOTAMMENT ETRE INTERROMPU POUR DES RAISONS DE MAINTENANCE. MASSA NE PEUT ETRE TENU RESPONSABLE DE TOUT AUTRE DYSFONCTIONNEMENT OU DEFAILLANCE DU RESEAU OU DES SERVEURS OU DE TOUT AUTRE DYSFONCTIONNEMENT TECHNIQUE ECHAPPANT A UN CONTROLE RAISONNABLE QUI EMPECHERAIT OU ALTERERAIT L’ACCES A TOUT OU PARTIE DU SITE, AINSI QU’EN CAS DE FORCE MAJEURE TELLE QUE DEFINIE PAR LA REGLEMENTATION APPLICABLE. MASSA ATTIRE PLUS PARTICULIEREMENT VOTRE ATTENTION SUR LES LIMITATIONS ET CONTRAINTES PROPRES AU RESEAU INTERNET ET, L’IMPOSSIBILITE DE GARANTIR DE MANIERE TOTALE LA SECURISATION DES ECHANGES DE DONNEES.

IL VOUS APPARTIENT A CE TITRE DE PRENDRE TOUTES LES MESURES NECESSAIRES POUR VOUS PROTEGER CONTRE LES INTRUSIONS NON AUTORISEES AU SEIN DE VOTRE SYSTEME D’INFORMATION, NOTAMMENT EN SECURISANT VOTRE CONNEXION INTERNET PAR UN MOT DE PASSE ET UN CODE DE SECURITE OU EN UTILISANT LES LOGICIELS ANTI-VIRUS APPROPRIES. PAR AILLEURS, VOUS ETES INFORMES QUE LA QUALITE DU FONCTIONNEMENT DU SITE ET NOTAMMENT DES TEMPS DE REPONSE SONT SUSCEPTIBLES DE VARIER EN FONCTION DES PARAMETRES PERSONNELS DE VOTRE POSTE DE CONNEXION ET DE VOTRE SERVICE D’ACCES AU RESEAU INTERNET. NOUS N’ASSUMONS AUCUNE RESPONSABILITE A CET EGARD. EN CONSEQUENCE, NOUS NE SAURIONS EN AUCUN CAS VOIRE NOTRE RESPONSABILITE ENGAGEE, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, DU FAIT DES DYSFONCTIONNEMENTS DU SITE, Y INCLUANT TOUTE PERTE DE DONNEES SAUVEGARDEES PAR SUR VOTRE COMPTE, CAUSES PAR UNE OU PLUSIEURS DES CARACTERISTIQUES TECHNIQUES INHERENTES AU RESEAU INTERNET, OU AU MATERIEL INFORMATIQUE OU AUX LOGICIELS UTILISES PAR VOS SOINS, ET CE POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT.

DE MEME, AUCUN DYSFONCTIONNEMENT DU SITE, Y INCLUANT TOUTE PERTE DE DONNEES SAUVEGARDEES PAR SUR VOTRE COMPTE, NE POURRA NOUS ETRE REPROCHE DES LORS QU’UN TEL DYSFONCTIONNEMENT RESULTERAIT D’UNE MAUVAISE UTILISATION DU SITE PAR VOS SOINS, OU DE L’INADEQUATION DU MATERIEL ET DES LOGICIELS INFORMATIQUES QUE VOUS UTILISEZ AU REGARD DES SPECIFICATIONS TECHNIQUES VISEES CI-DESSUS. LES INFORMATIONS MISES A DISPOSITION SUR CE SITE LE SONT UNIQUEMENT A TITRE PUREMENT INFORMATIF ET NE SAURAIENT CONSTITUER EN AUCUN CAS UN CONSEIL OU UNE RECOMMANDATION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. EN CONSEQUENCE, L’UTILISATION DES INFORMATIONS ET CONTENUS DISPONIBLES SUR TOUT OU PARTIE DU SITE NE SAURAIT EN AUCUN CAS ENGAGER NOTRE RESPONSABILITE, A QUELQUE TITRE QUE CE SOIT.

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DECHARGE DE RESPONSABILITE MEDICALE

MASSA EST UN FOURNISSEUR D’ABONNEMENTS EN LIGNES ET MOBILES POUR ACCEDER A DU CONTENU RELATIF AU DEVELOPPEMENT PERSONNEL DANS LE DOMAINE DE LA SANTE MENTALE ET DU BIEN-ETRE. EN UTILISANT NOS SERVICES, NOS PRODUITS ET NOTRE CONTENU, VOUS RECONNAISSEZ QUE :
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Règlement des litiges- Droit applicable

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